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10 janvier 2018

Aménagement des rythmes scolaires, ce qu’il faut savoir.

Les partenaires des écoles doivent s’exprimer sur une dérogation aux rythmes scolaires lors d’un conseil d’école. Les textes.

Pour connaitre la constitution du conseil d’école, voir l’article D-411-1 du code de l’éducation.

Les contraintes et modalités de la procédure dérogatoire : B.O. n°23 du 29 juin 2017

 

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