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17 novembre 2009

(2009) Les nouvelles circulaires RASED et CLIS

Missions, obligations de services, aide personnalisée...

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septembre 2009 Le formidable mouvement autour de la défense des RASED, a contraint le ministère à annoncer le maintien de 1500 personnels E et G dont les postes devaient être fermés, à revenir sur sa volonté de suppression des RASED et à ouvrir des discussions. Celles- ci se sont échelonnées sur plusieurs mois et ont abouti à la réécriture de la circulaire de 2002, en deux textes distincts, l’un pour les réseaux, l’autre pour les CLIS.

RASED : La nouvelle circulaire sur les réseaux reprend dans ses grandes lignes les principes de la circulaire de 2002, en inscrivant les aides spécialisées dans le nouveau contexte créé par la mise en place de l’aide personnalisée et les stages de remises à niveau. Cependant, ces formes d’aides ne s’opposent pas entre elles, et l’on peut faire appel directement à l’aide spécialisée du réseau pour les élèves qui en relèvent. Ce nouveau texte étant considérablement allégé par rapport au précédent, les enseignants spécialisés auront du mal à y retrouver le descriptif complet de leurs missions. Cependant, l’inscription de la référence au référentiel de compétences du CAPA-SH, demandée et obtenue par le SNUipp et les organisations syndicales ayant participé aux groupes de travail, corrige quelque peu le caractère succinct de cette circulaire. Les enseignants spécialisés « affectés sur une ou deux écoles », mission apparue à la suite des mesures dites de « sédentarisation », sont intégrés à part entière dans le réseau. Ils ont les mêmes missions, les mêmes droits et obligations. Enfin, un temps de concertation, propre au réseau, est reconnu. Le temps consacré par les maîtres spécialisés à la concertation, aux travaux en équipes pédagogiques, aux relations avec les parents ou à la participation aux conseils d’école est égal à 108 heures annuelles soit une moyenne de trois heures hebdomadaires. Un temps de formation supplémentaire de 18 h (complémentaire aux 108h) est accordé (il est pris sur les 24 h devant élèves). Ce qui équivaut à un temps moyen devant élèves de : 23H30 par semaine.

CLIS :

Les CLIS se nommeront désormais classe d’« inclusion » scolaire (au lieu d’« intégration »). Des précisions ont pu être apportées suite aux objections syndicales sur le rôle des enseignants spécialisés itinérants, la consultation des instances paritaires pour la carte des CLIS, ? Enfin le SNUipp est intervenu directement auprès du ministère pour obtenir une définition claire des obligations de service des enseignants en CLIS. Ceux-ci se voient reconnaître 3 heures hebdomadaires pour les réunions de concertation, coordination et synthèse, auxquelles s’ajoutent 18 heures de formation. Ils ne seront pas concernés par les heures d’aide personnalisée.

Cependant il ne faut pas se satisfaire de ces points positifs La vigilance est toujours de mise à la rentrée et la mobilisation devra se poursuivre.

En effet c’est une chute vertigineuse du côté des départs en formation. Pour les psychologues scolaires : 53 départs en moins (131 prévus contre 184 en 2008). Et pas plus de 120 départs en « E » et 46 en « G » contre respectivement 544 et 252 en 2007-08 ! A noter que les départs en « D » seraient en augmentation, mais face aux besoins supplémentaires (ouverture d’UPI, enseignants référents) et aux manques (38,9% non spécialisés en CLIS en 2007-08), on est loin du compte.

La revue SNUipp Infos spéciale CLIS, RASED avec le détail de ces circulaires et les commentaires du SNUipp

Publications au BO.

Sont parues au Bulletin officiel n°31 du 27 août 2009 :

la circulaire n°2009-088 sur les "Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d´aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l´école primaire"

la circulaire n° 2009-087 sur la "Scolarisation des élèves handicapés à l’école primaire ; actualisation de l´organisation des classes pour l´inclusion scolaire (CLIS)"

 

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